Déposée le 27 août 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAVIGNY SURGELES FRAIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « COMPTOIR M » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-38 du 21 septembre 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAVIGNY SURGELES FRAIS domicilié(e) 3 rue Branly, BP 20041 - 33603 - PESSAC cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 376 008 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAVIGNY SURGELES FRAIS, M. Luc MOURA domicilié(e) 3 rue Branly, BP 20041 - 33603 - PESSAC cedex - France.
La marque COMPTOIR M a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3942059.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMPTOIR M est expirée depuis le 27 août 2022.
SAVIGNY SURGELES FRAIS a également déposé les autres marques suivantes : COMPTOIR M BIO
SAVIGNY SURGELES FRAIS, sas - 3 rue Branly, BP 20041 - 33603 - PESSAC cedex - France - SIREN 394376008
SAVIGNY SURGELES FRAIS, M. Luc MOURA - 3 rue Branly, BP 20041 - 33603 - PESSAC cedex - France
Publication - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38
Enregistrement sans modification - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages.
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